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QUESTIONS POUR DES REPONSES PREVUES
RENONCIATION DE L’AGENCE
DE LA SOCIÉTÉ COMMERÇIALE FRANÇAISE SOFPPEX
LES PRODUITS BIO. POUR LE SOIN ET LA PROTECTION DU CORPS
Jar.NT&D TM
P A R I S
Renonciation de l’Agence :
Avons-nousle droit d’abandonner notre agence ?
- L’agence accréditée exclusive accordée par *SOFPPEX est classée en première classe, et le règlement intérieur de la Société Française productive – qui seule a le droit exclusif d’accorder des agences, permet la cession de l’agence accréditée exclusive à un autre nouvel agent autorisé exclusif, et toute la vieillesse dans les subventions exclusives de l’agence a doublé sa valeur nominale.
- *SOFPPEX promet tout le monde de faciliter toutes les procédures juridiques nécessaires dans le cas où le mandataire exclusif autorisé souhaite céder son agence à un autre nouveau mandataire et la société doit convenir avec les parties sur le mécanisme de mise en œuvre.
Tous les droits sont réservés de la Société Française commerciale *SOFPPEX – la Propriétaire unique de la Marque Française, Mondiale et Déposée – Jar.NT&D TM
